Publié par : pascal bazile | 7 janvier 2017

La Directive Cadre sur l’Eau, l’étang de Berre et la Durance

La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) est une directive européenne qui date de 2000. la loi française y a été adaptée par la LEMA (Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques) en 2004.
La DCE fixait essentiellement l’objectif suivant : toutes les « masses d’eau naturelles» (MEN) devaient atteindre le bon état écologique avant 2015. Les masses d’eau sont les cours d’eau, les plans d’eau, les eaux côtières, les nappes phréatiques…
Logiquement la DCE définissait aussi les masses d’eau artificielles (MEA) et les masses d’eau fortement modifiées (MEFM) pour lesquelles les objectifs ou les délais pouvaient être différents.
Une directive européenne est engageante. Un état qui n’atteint pas ses objectifs est passible de pénalités financières (amende et/ou astreinte temporelle). Par ex la France a été condamnée deux fois au titre de la directive nitrate de 1991 pour certaines zones de Bretagne, même si les pénalités sont rares dans les faits (le contentieux des nitrates bretons a été récemment clos sans que la France ait jamais payé de pénalité).
Le but de cet article est de faire le point sur la DCE vis à vis des deux « masses d’eau » dont s’occupe notre association : l’étang de Berre et la Durance.

Les documents de référence pour l’étang de Berre et de la Durance

C’était à chacun des pays membres de l’Union de faire la liste de ses masses d’eau, d’en proposer un classement (MEN, MEFM et MEA) et de définir les critères précis que chaque masse d’eau devait respecter pour atteindre le bon état écologique ou autre selon le classement. L’administration européenne devait valider le classement et pouvait le contester. Il y a eu, et il y a encore pour les MEFM, négociation entre les états et la Commission Européenne.
Le classement est fait
par grand bassin hydrographique. Le notre est « Rhône Méditerranée Corse » (RMC). Sur ces grands bassins, la France a commencé par écrire des SDAGE (Schéma Directeur de Gestion et d’Aménagement des Eaux), documents assez généraux. Le premier SDAGE RMC a été écrit en 2009, il a été révisé en décembre 2015. Les administrations chargées d’établir les SDAGE sont les « agences de l’eau », organismes qui sont aussi (et surtout) des organismes financiers, chargés de collecter les taxes liées aux pollutions aquatiques et de redistribuer cet argent sur des projets de protection ou de dépollation.
Les agences de l’eau sont donc les organismes chargés de la bonne application de la DCE/LEMA.
Après l’émission du SDAGE, par masse d’eau et selon le classement et les objectifs à atteindre, il y a eu localement un SAGE ou seulement un Contrat (contrat de rivière, contrat de baie…). Les SAGE sont engageants (opposables juridiquement) alors que les Contrats ne le sont pas.

L’étang de Berre et la Durance n’ont pour l’instant fait l’objet que de contrats, mais un SAGE Durance est actuellement en écriture.

Le cas de l’étang de Berre

L’administration l’a bizarrement scindé en 2 parties : le Grand Étang et l’étang de Vaïne (et Bolmon constitue une 3ème partie).

  • Le Grand Étang a été classé comme Masse d’Eau Naturelle (MEN)
  • l’étang de Vaïne a été classé MEFM.

Le Grand Étang doit donc clairement atteindre le Bon État Écologique. Néanmoins comme il avait été « historiquement modifié », la date limite d’atteindre le bon état écologique avait été repoussée à 2021 (voir cet article du GIPREB, sans date comme d’habitude) mais l’échéance qu’on trouve désormais est 2027, nous supposons qu’il y a eu modification.

Le GIPREB a récemment consulté son Conseil Scientifique pour savoir si l’étang de Berre avait des chances d’atteindre le bon état écologique avant 2027. Les avis du Conseil Scientifique ne sont pas publics, mais il nous semble clair que l’avis émis a été négatif ou au moins « pessimiste ». On peut s’en rendre compte dans cet article récent du « blog » du GIPREB, article qui est à la base du présent article.

Pour les critères précis du bon état écologique retenus pour l’étang de Berre, nous renvoyons au point que nous avions fait fin 2014, pour notre colloque de l’anniversaire des 10 ans de la condamnation (voir cet article), mais en gros 2 critères posent question et sont présentés comme bloquant par le GIPREB:

  • les zostères (les macrophytes en général)

  • et la faune benthique.

Il faut tout de suite écrire ici que notre association n’est aussi pessimiste sur la situation écologique de l’étang:

  • le retour rapide (sans doute exponentiel) des zostères (naines) et singulièrement dans l’étang de Vaïne (nous avons beaucoup parlé des zostères dans ce blog, voir ces articles).

  • la multiplication et le fleurissement des ruppies au Ranquet (Istres),

  • et le signalement de plus en plus fréquent d’oursins, d’aplysies ou même d’hippocampes

nous laissent penser que l’atteinte du bon état écologique sur les bases actuelles (de fonctionnement de la centrale EDF de St Chamas) est possible.

En ce qui concerne la faune benthique, notre position est moins affirmée, mais globalement nous pensons que les crises d’anoxie devraient se raréfier avec le retour des zostères et la production d’oxygène associée, et que la faune benthique s’améliorera à son tour, mais nous aimerions surtout disposer des résultats et de la méthodologie du GIPREB…

Nous ne doutons pas des compétences des membres du Conseil Scientifique qui sont à l’origine de l’avis pessimiste, par contre nous ne sommes pas sûrs que les infos dont ils disposent soient si bonnes que cela. Nous pensons que le GIPREB a un problème méthodologique par rapport à la façon dont la vie reconquiert l’étang et qu’il serait sans doute temps d’en changer (article à venir !).

Mais l’essentiel n’est pas là. L’article du GIPREB mérite une lecture attentive, car il laisse supposer les discussions « juridico-administratives » actuelles et passées suivantes:

  • l’État français a souhaité évaluer suffisamment tôt s’il risque des pénalités pour l’étang de Berre et a demandé au GIPREB son avis, via l’agence de l’eau RMC.

  • Le GIPREB s’est tourné vers son Conseil Scientifique. Et a transmis l’avis pessimiste de ce dernier.

  • Des discussions qui ont suivi, l’état France a imaginé de proposer à l’Europe de baisser les objectifs (sans doute en changeant le classement du Grand Étang de MEN à MEFM) un article de la DCE (le 4.5) le lui permet, en le justifiant évidemment.

  • le GIPREB s’offusque officiellement de cette position possible de la France et présente la sienne : si l’objectif de bon état écologique ne peut être atteint sur la base actuelle, nous devons non pas changer nos objectifs, mais changer le « fonctionnement actuel » de l’étang, c’est à dire réduire encore les rejets de St Chamas (ou les annuler par dérivation).

Lire de la part du GIPREB qu’une réduction supplémentaire des rejets est une solution possible est une évolution notable qui rapproche (un peu!) cet organisme de la position de notre association.

Que peut et doit faire notre association pour l’étang de Berre sur la base de ce qui précède ?

  • Éventuellement s’associer au GIPREB (!!!) pour se battre pour garder le classement « Masse d’Eau Naturelle ») du Grand Étang s’il était remis en cause et éventuellement demander une réduction supplémentaire des rejets EDF dans l’étang (mais toujours combattre la dérivation)

  • accélérer l’amélioration actuelle par des réintroductions si nous y sommes autorisés (mais a priori, l’état devrait favorablement accueillir de tels projets)

Le GIPREB devrait être dissout fin 2017 et ses missions reprises par la Métropole. Si c’est via une structure dédiée, nous ferons une demande pour y être représentés, mais trop d’espoir. Nous espérons (sans trop y croire encore) que le dialogue sera meilleur et que nous pourrons disposer de plus de données…

Le cas de la Durance

Pour la Durance, nos information viennent essentiellement du document SDAGE RMC, en effet

  • notre association n’a pas (non plus) de représentation officielle dans les structures officielles de gestion de la Durance
  • le site Internet du SMAVD n’est plus à jour depuis longtemps (le dernier article semble dater de sept 2014, et le site indique encore M Comte comme président !!), et si vous voulez ne rien savoir sur la Durance et la politique de sa gestion, nous vous invitons à le visiter…

Ce que nous savons, c’est que

  • la Durance a été globalement classée MEFM et que les échéances de bon potentiel écologique et de bon état chimique ont été fixée à 2027. Selon les tronçons, les raisons invoquées sont la faisabilité technique (FT), les conditions naturelles (CN), les coûts disproportionnés (CD) et souvent les 3 à la fois.
  • les affluents (à part le Verdon) ont en large majorité été classés MEN
  • un SAGE est en écriture pour 2018 mais jusqu’ici il n’y avait qu’un contrat de rivière. Ce contrat (pas plus que le SDAGE RMC de l’époque ou actuel) ne remettait en aucune façon l’aménagement actuel de la rivière.

Nous ne savons pas exactement en quoi consiste le « bon potentiel écologique » que doit atteindre la Durance, il semble que le classement MEFM n’ait fait que repousser la date limite d’atteinte du bon état écologique, sans modification d’objectif.

La limite de 2027 est encore dans 10 ans, mais il nous semble évident que le bon état écologique ne sera pas atteint, pour les raisons qui font que notre association écologique s’intéresse à la Durance :

  • les poissons migrateurs ne remontent pas.
  • Les aloses s’arrêtent au seuil de Callet (le seuil n°66, le 3ème en remontant depuis la confluence avec le Rhône).
  • Une passe à anguille qui ne débouche sur rien a été installée au barrage de Mallemort, mais ils n’ont pas du voir beaucoup d’anguille (mourir) dedans…
    Nota : Nous confirmons souhaiter faire le « Big Jump Durance 2107 » près du seuil de Callet…
  • même si les migrateurs remontaient, comme le transit des sédiments est faible (il n’est réalisé concrètement que lors des grandes (mais rares) crues d’automne sur lesquelles l’aménagement « EDF » n’a aucune incidence, comme on l’a vu en 1994 (3000 m³/s à Mallemort) ou cette année 2016 (1500 m³/s)), le fond de la rivière s’envase et ne convient plus comme frayère pour de nombreux poissons. EDF peut (et même doit désormais) réaliser des « chasses » de ses retenues pour essayer de « nettoyer » les fonds des sédiments, mais c’est très local et cosmétique, nous doutons de l’efficacité…
  • Or le transit des sédiments est faible pour car l’eau de la Durance est largement captée pour l’hydroélectricité à Serre-Ponçon et la rivière ne retrouve cette eau qu’en maigre partie à Mallemort. Le débit réservé a été longtemps inférieur au seuil légal de 1/20ème du module (il a longtemps été de 4 m³/s à l’embouchure pour un module d’env 200 m³/s) mais il aurait été remonté à 9 m³/s (et comme pour l’étang de Berre, on doit faire confiance à EDF sur ce point…)
  • Également, la rivière possède 68 seuils qui sont autant de discontinuité écologiques
  • en aval du déversoir de Mallemort, le débit est erratique entre 9 m³/s et 250 m³/s comme le montre cette courbe pas récente mais qui reste toujours actuelle.

debits-bonpas

  • la qualité bactériologique présentée comme insuffisante dans le contrat de rivière n’empêche pas les riverains de profiter de la rivière (mais protège les élus…) mais limite le développement touristique (ce qui n’est pas forcément mauvais, le tourisme pouvant être très destructeur).

L’état chimique nous est largement inconnu, mais le SDAGE ou le Contrat Durance l’indique comme « globalement bon », sauf sur les tronçons Escale-Cadarache (à cause des industries de St Auban, notamment les rejets de mercure d’Arkema) et Bonpas-Rhône.

On peut supposer que le SAGE Durance aura pour objet d’atteindre le bon état écologique (ou le bon potentiel). On peut aussi craindre qu’il n’ y parvienne pas, sauf si l’aménagement global de la Durance est totalement revu, ce que le SDAGE RMC ne laisse pas supposer.

Notre position sur la Durance

Pour ceux qui ne connaissent pas la position de l’association sur la Durance, ce diaporama la résume: Pourquoi étudier la faisabilité d’une STEP Durance rev22.
La STEP n’est qu’une idée, assez décoiffante nous en convenons, mais c’est la seule qui réponde à la taille du problème et qui résiste au temps et aux questions. Elle avait convaincu la commission Balland (des inspecteurs généraux quand même), voir p 21 de leur rapport de 2002 qui en estimé l’étude pertinente. Malheureusement ce rapport a est enterré : nos brillants élus locaux (et EDF?) auxquels il ne plaisait sans doute pas ont commandé une autre étude « le Plan Durance Multi-usage ». Cette étude à peine postérieure, d’un niveau bien moindre à notre avis, fait désormais référence. Ainsi enterre-t-on les rapports qui dérangent…

Il faut indiquer à nos lecteurs les moins avertis que l’eau rejetée au déversoir de Mallemort est celle qui ne peut plus être déversée dans l’étang de Berre. Les situations écologiques de l’étang de Berre et de la Durance sont extrêmement liés (voir le schéma suivant déjà donné dans notre article sur les problèmes de la basse Durance)

schema-basse-durance

Les rejets à Mallemort sont importants depuis 2006 mais ils n’ont jamais été « pensés », la situation actuelle a depuis 2006 été considérée comme provisoire par toutes les parties:

  • le GIPREB et le SMAVD ont toujours considérés que l’amélioration de l’étang de Berre ne pouvait venir que par un prolongement des canaux EDF jusqu’au Rhône ou la mer (leur fameuse « dérivation »). Pour l’étang de Berre ça améliorerait certes la situation, mais pour la Durance ce serait la pérennisation du débit réservé actuel et du mauvais fonctionnement actuel. Notre association s’oppose à cette position dont nous avons écrit tout le mal que nous en pensions.
  • l’état espérait que le niveau actuel des rejets dans l’étang de Berre améliorerait la situation. Nous espérons qu’il ne changera pas d’idée sur la « dérivation » mais nous ignorons par contre comment il pense améliorer la situation Durance et singulièrement les rejets erratiques à l’aval de Mallemort. Il doit faire un travail technique que pour l’instant, à notre connaissance, il n’a pas fait.

Nous aimerions bien être associé à l’écriture du SAGE Durance, mais nous craignons de n’être pas retenus… Si nous ne pouvons participer à la CLE qui prépare le SAGE Durance, il ne nous restera que notre soft power habituel (blog, alertes média, rassemblements populaires…) et éventuellement la justice

  • sur le texte du SAGE (en 2018…) s’il est attaquable vis à vis des engagements de la DCE et/ou sur les éventuelles justifications de la France aura présentées pour baisser les objectifs de la DCE pour la Durance,
  • ou sur l’état écologique (en 2027…) si les objectifs écologiques ne sont pas atteints.

Notre association n’est (malheureusement) pas prête de s’autodissoudre pour avoir atteint son objectif…

Que peut et doit faire aujourd’huin notre association pour la Durance sur la base de ce qui précède ?

  • Tout faire pour que les objectifs de la DCE sur la Durance restent bien le bon état écologique et (ce qui est lié) convaincre l’État de lancer une vraie étude de modification de l’aménagement hydroélectrique de la Durance qui permette d’atteindre ce bon état écologique.

  • Continuer de convaincre et de mobiliser la population, notamment les riverains de la Durance, de se battre pour l’idée précédente!

Les lecteurs qui souhaitent rejoindre ces nobles combats sont toujours les bienvenus, contactez-nous !!!

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Responses

  1. Il est vrai que le seul point commun entre L’Etang Nouveau et le Gipreb (et quelques uns de leurs amis, fussent-ils associatifs) est la réduction voire suppression des rejets d’eau douce dans l’étang.
    C’est la solution pour y parvenir qui diffère très profondément.
    La solution de la dérivation résoudrait – mais fort chèrement aux frais des contribuables – le problème de l’étang mais ne résoudrait en rien les problèmes de la rivière Durance.Seul le BTP en tirerait profit.
    De plus mettre la Durance en tuyau est un non-sens et ce tuyau de très fort diamètre modifierait dans la Crau les écoulements sous-terrains de la nappe phréatique (du moins de ce qu’il en reste car plus alimentée par la Durance canalisée…. sans compter le gaspillage d’eau douce, source de vie. Et à coté on culpabilise le citoyen pour sa goute d’eau qui fuite à son robinet.
    C’est le monde à l’envers !
    Nier une amélioration de l’étang est aussi absurde. Il suffit de plonger comme le fait Pascal (ce qui montre qu’il sait de quoi il parle, du vécu) et de demander aux usagers de l’étang..
    Autre marqueur d’un retour à une meilleure qualité de l’eau est la ré-apparition d’hippocampes, qui sont des animaux excessivement fragiles.
    Conclusion: la différence est certainement entre des intérêts politico-économiques et la vraie écologie locale de terrain.
    Espérons que le projet initié par le député maire de Martigues pour un classement de l’Etang au patrimoine de l’Unesco aboutisse.

  2. Bonjour
    L’étang va mieux c’est un fait ( avant son état était catastrophique )mais il va mal .Je ne suis pas scientifique , juste une personne qui plonge souvent et qui observe l’écosystème avec un minimum de bon sens .
    Je constate que la moindre brise remue le fond et rend l’eau trouble , vous repérez une zone ou l’eau est claire , vous plongez pour chasser et en l’espace d’1/2 heure les courants emmènent une eau trouble chargée de phytoplancton .J’observe trop souvent une couche d’eau douce trouble d’environ 40 cm flotter en surface
    J’arpente régulièrement la zone allant de l’embouchure de l’arc à la pointe de berre ,et celle qui part du cercle de voile de martiques à la zone rocheuse située après la plage de figuerolle je n’ai jamais vu la moindre huître , oursin ou hippocampe . ( une variété d’anémone est en augmentation
    Au delà de 2 métres de profondeur la zoostére est très rare . sur les rochers il y a peu de diversité parmi les algues .
    Moi qui ai plongé dans ma jeunesse dans l’etang de thau j’affirme que l’étang de berre est loin de lui ressembler au point de vue diversité animale et végétale .sans parler de la transparence de l’eau .
    Seule une diminution trés importante des rejets EDF ou mieux l’arrêt total de ces même rejets rendront vie à cet étang tout le reste est perte de temps et d’argent c’est comme mettre une emplâtre sur une jambe de bois .
    Concernant les personnes qui ne partagent pas mon opignon ont soit des intérêts avec EDF , soit ne savent pas de quoi elles parlent et sont de doux rêveurs .
    AFFRE J.Claude

    • Bonjour Jean-Claude,
      Je suis content de lire sous ta plume que l’étang va mieux.
      Je suis d’accord pour dire qu’il est loin de ressembler à l’étang de Thau.
      Par contre, je persiste à dire que l’amélioration actuelle n’est pas finie, et même qu’elle s’accélère.
      Pour les oursins, je l’avais annoncé une première fois avant de me rétracter. Mais à notre dernière AG, un chasseur de Martigues a nous présenter dans un aquarium quelques oursins, et une aplysie (qui ont été remis à l’eau après l’AG). Et nous aurions pu avoir un hippocampe!
      Je reconnais que ces espèces sont encore rares, et je ne les ai personnellement pas encore rencontrées mais les témoignages de pêcheurs et de plongeurs convergent.
      La biodiversité revient par Caronte, il est normal que ce soit d’abord à Martigues qu’on la voit.
      Mais on voit les changements aussi ailleurs: il est très clair pour moi que les échouages d’ulves sont moins gros et moins fréquents. Idem pour les échouages de gracilaires. Si je veux en ramasser pour faire de l’agar avec mes élèves, ça devient dur… On commence à voir du Codium ailleurs qu’à Martigues, tu dois le voir arriver sur Berre, non?
      Pour les zostères naines, je te parie un mois de salaire qu’avant 3 ans l’herbier sera continu dans l’anse du Ranquet à Istres
      Tu paries?
      Je pense même que pour toute la plage de Figuerolles l’herbier n’en sera pas loin, mais je suis moins sûr alors je ne parie pas…
      Je veux bien être qualifié de rêveur, par contre je suis loin d’être payé par EDF. Par contre j’utilise de l’électricité (comme toi!) et il faut bien la fabriquer. Je pense que l’étang de Berre peut digérer 1,2 million de m3/an. Je veux bien accepter d’écrire qu’il ne pourrait pas en digérer davantage vue la vitesse à laquelle il se remet.
      amicalement
      Pascal Bazile


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